LE DROIT À LA TERRE

 CETIM

 Série droits humains

 102 pages, ISBN 978-2-88053-107-2

 16ème numéro (2014)

Revendication historique des mouvements paysans à travers le monde, la reconnaissance du droit à la terre gagne du terrain au niveau international. Cette publication fait le point sur cet enjeu fondamental de notre temps, non seulement pour les paysans mais �galement pour le reste de l'humanit�, � l'heure o� l'on red�couvre l'importance des paysans pour la s�curit� alimentaire et la réalisation du droit à l'alimentation, la conservation de la biodiversit� et la lutte contre le changement climatique. Alors que des centaines de millions de paysans sont toujours priv�s d'acc�s � la terre ou survivent sur de minuscules parcelles, d'autres sont quotidiennement chass�s de leurs terres et les accaparements � grande �chelle se multiplient. Plus que jamais, la reconnaissance d'un droit � la terre pour les paysans est d'actualit�.

Cette publication est le r�sultat d'un important travail de recherche et d'enqu�te, et le fruit d'une collaboration avec le mouvement international paysan La V�a Campesina. Elle explique pourquoi une reconnaissance du droit � la terre est n�cessaire et pr�sente les principaux enjeux dans les zones rurales sous l'angle de l'agriculture et du droit � l'alimentation. La parole est donn�e � quatre organisations paysannes membres de La V�a Campesina en France, en Indon�sie, au Zimbabwe et en Colombie pour pr�senter leurs luttes en faveur du droit � la terre et les pratiques de leur s �tats respectifs dans la gestion du foncier. Cette publication analyse le contenu des instruments existants et pr�sente des exemples de jurisprudence qui plaident en faveur d'une reconnaissance du droit � la terre, aux niveaux international, r�gional et national. Enfin, les questions li�es au contenu et � la mise en �uvre du droit � la terre sont analysées à la lumière des propositions formul�es dans le cadre des n�gociations au Conseil des droits de l'homme de l'ONU concernant la D�claration sur les droits des paysans.

Introduction

I. Les enjeux liés à la terre

   A) Famine et malnutrition dans le monde et leurs causes

   B) Les conséquences du modèle de production industrielle promu

II. Luttes paysannes pour le droit à la terre et pratiques des États dans la gestion du foncier

   A) France

   B) Indonésie

   C) Zimbabwe

   D) Colombie

III. Droit à la terre dans les normes internationales et régionales

   A) Au niveau international

   B) Au niveau régional

IV. Exemples de jurisprudence sur les conflits liés à la terre et aux territoires

   A) Au niveau international

   B) Au niveau régional

   C) Au niveau national

V. Vers une reconnaissance du droit à la terre pour les paysans

   A) Projet de Déclaration de l'ONU sur les droits des paysans

   B) De la propriété privée à la fonction sociale de la terre

   C) Sécurité d'occupation

Conclusion

Votre avis concernant nos publications dans le domaine des droits humains compte beaucoup pour nous�! Cela nous permet d'am�liorer constamment notre travail et de mieux r�pondre � vos attentes.