LE DROIT À LA TERRE

 CETIM

 Série droits humains

 102 pages, ISBN 978-2-88053-107-2

 16ème numéro (2014)

Revendication historique des mouvements paysans à travers le monde, la reconnaissance du droit à la terre gagne du terrain au niveau international. Cette publication fait le point sur cet enjeu fondamental de notre temps, non seulement pour les paysans mais également pour le reste de l'humanité, à l'heure où l'on redécouvre l'importance des paysans pour la sécurité alimentaire et la réalisation du droit à l'alimentation, la conservation de la biodiversité et la lutte contre le changement climatique. Alors que des centaines de millions de paysans sont toujours privés d'accès à la terre ou survivent sur de minuscules parcelles, d'autres sont quotidiennement chassés de leurs terres et les accaparements à grande échelle se multiplient. Plus que jamais, la reconnaissance d'un droit à la terre pour les paysans est d'actualité.

Cette publication est le résultat d'un important travail de recherche et d'enquête, et le fruit d'une collaboration avec le mouvement international paysan La Vía Campesina. Elle explique pourquoi une reconnaissance du droit à la terre est nécessaire et présente les principaux enjeux dans les zones rurales sous l'angle de l'agriculture et du droit à l'alimentation. La parole est donnée à quatre organisations paysannes membres de La Vía Campesina en France, en Indonésie, au Zimbabwe et en Colombie pour présenter leurs luttes en faveur du droit à la terre et les pratiques de leur s États respectifs dans la gestion du foncier. Cette publication analyse le contenu des instruments existants et présente des exemples de jurisprudence qui plaident en faveur d'une reconnaissance du droit à la terre, aux niveaux international, régional et national. Enfin, les questions liées au contenu et à la mise en œuvre du droit à la terre sont analysées à la lumière des propositions formulées dans le cadre des négociations au Conseil des droits de l'homme de l'ONU concernant la Déclaration sur les droits des paysans.

Introduction

I. Les enjeux liés à la terre

   A) Famine et malnutrition dans le monde et leurs causes

   B) Les conséquences du modèle de production industrielle promu

II. Luttes paysannes pour le droit à la terre et pratiques des États dans la gestion du foncier

   A) France

   B) Indonésie

   C) Zimbabwe

   D) Colombie

III. Droit à la terre dans les normes internationales et régionales

   A) Au niveau international

   B) Au niveau régional

IV. Exemples de jurisprudence sur les conflits liés à la terre et aux territoires

   A) Au niveau international

   B) Au niveau régional

   C) Au niveau national

V. Vers une reconnaissance du droit à la terre pour les paysans

   A) Projet de Déclaration de l'ONU sur les droits des paysans

   B) De la propriété privée à la fonction sociale de la terre

   C) Sécurité d'occupation

Conclusion

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