LES DROITS CULTURELS

Une collection du programme Droits Humains du Centre Europe�-�Tiers Monde (CETIM)

59 pages, ISBN 978-2-88053-101-0

15ème numéro (2013)

Les droits culturels constituent un domaine encore relativement m�connu pour lequel peu de recherches et d'information sont disponibles. Les droits culturels traversent pourtant de nombreux enjeux actuels et touchent � des questions fondamentales pour nos soci�t�s. A travers les droits culturels, c'est non seulement la question de la diversit� culturelle et de la participation � la vie culturelle qui est abord�e, mais �galement celle de l'acc�s au progr�s scientifique et � l'�ducation, de la protection de la propri�t� intellectuelle et de la libert� acad�mique.

Cette nouvelle publication du CETIM fait partie de la s�rie droits humains lanc�e en 2005 avec pour objectif de contribuer � l'information et � la formation de toutes celles et ceux qui luttent pour le respect et la mise en �uvre de ces droits. Elle s'inscrit dans la continuit� de l'engagement du CETIM, depuis sa fondation en 1970, en faveur des droits humains, en particulier des droits �conomiques, sociaux et culturels (DESC) et du droit au d�veloppement.

II. Contenu
     A) ONU
     B) UNESCO: patrimoine culturel et diversité culturelle

III. Normes pertinentes
      A) A l'échelle internationale
      B) A l'échelle régionale

IV. Obligations des Etats et mise en œuvre au niveau national
     A) Obligations des Etats
     B) Mise en œuvre au niveau national
         1. Maroc
         2. Equateur
         3. Indonésie

V. Mécanismes de contrôle
    A) Au niveau national
    B) Au niveau régional
    C) Au niveau international

VI. Internet et droits culturels

Conclusion

Annexe : instances auxquelles on peut s’adresser