LES DROITS CULTURELS

Une collection du programme Droits Humains du Centre Europe - Tiers Monde (CETIM)

59 pages, ISBN 978-2-88053-101-0

15ème numéro (2013)

Les droits culturels constituent un domaine encore relativement méconnu pour lequel peu de recherches et d'information sont disponibles. Les droits culturels traversent pourtant de nombreux enjeux actuels et touchent à des questions fondamentales pour nos sociétés. A travers les droits culturels, c'est non seulement la question de la diversité culturelle et de la participation à la vie culturelle qui est abordée, mais également celle de l'accès au progrès scientifique et à l'éducation, de la protection de la propriété intellectuelle et de la liberté académique.

Cette nouvelle publication du CETIM fait partie de la série droits humains lancée en 2005 avec pour objectif de contribuer à l'information et à la formation de toutes celles et ceux qui luttent pour le respect et la mise en œuvre de ces droits. Elle s'inscrit dans la continuité de l'engagement du CETIM, depuis sa fondation en 1970, en faveur des droits humains, en particulier des droits économiques, sociaux et culturels (DESC) et du droit au développement.

II. Contenu
     A) ONU
     B) UNESCO: patrimoine culturel et diversité culturelle

III. Normes pertinentes
      A) A l'échelle internationale
      B) A l'échelle régionale

IV. Obligations des Etats et mise en œuvre au niveau national
     A) Obligations des Etats
     B) Mise en œuvre au niveau national
         1. Maroc
         2. Equateur
         3. Indonésie

V. Mécanismes de contrôle
    A) Au niveau national
    B) Au niveau régional
    C) Au niveau international

VI. Internet et droits culturels

Conclusion

Annexe : instances auxquelles on peut s’adresser